Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FERME DE VALLEGRAIN LA QUALITE DES PRODUITS DU PERCHE
LA FERME DE VALLEGRAIN (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
93489845
Date de dépôt :
14/10/1993
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
14/10/2003

Présentation de la marque LA FERME DE VALLEGRAIN LA QUALITE DES PRODUITS DU PERCHE

Déposée le 14 octobre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FERME DE VALLEGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « LA FERME DE VALLEGRAIN LA QUALITE DES PRODUITS DU PERCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FERME DE VALLEGRAIN domicilié(e) Vallegrain, 28330 COUDRAY AU PERCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 656 678 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA FERME DE VALLEGRAIN (S.A.R.L.) - France.

La marque LA FERME DE VALLEGRAIN LA QUALITE DES PRODUITS DU PERCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489845.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DE VALLEGRAIN LA QUALITE DES PRODUITS DU PERCHE est expirée depuis le 14 octobre 2003.

LA FERME DE VALLEGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : LE POULET DU DIMANCHE , LA FERME DE VALLEGRAIN LA QUALITE DES PRODUITS DU PERCHE


LA FERME DE VALLEGRAIN (S.A.R.L.) - Vallegrain, 28330 COUDRAY AU PERCHE - France - SIREN 349656678


LA FERME DE VALLEGRAIN (S.A.R.L.) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Viande issue d'un élevage fermier, volaille et gibier issus d'un élevage fermier, extraits de viande issus d'un élevage fermier, lait et produits laitiers issus d'un élevage fermier ou élaborés à partir de produits issus d'un tel élevage, ufs de poules issus d'un élevage fermier, poisson, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, huiles, et graisses comestibles, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.